Bruit et nuisance sonore

Les bruits provenant de chaînes hifi, de téléviseurs, de radio, d’instruments de musique, d’appareils ménagers ainsi que ceux résultant du port de souliers à semelles dures ou de la pratique d’activités ou de jeux non adaptés aux locaux d’habitation ne doivent pas être audibles du voisinage entre 22 heures et 7 heures du matin.

Les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils bruyants, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :

  • les jours ouvrables de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures 30 à 19 heures 30,
  • les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures,
  • ou les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.
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